Déposée le 7 janvier 1991 par ROUQUETTE Janine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « MOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROUQUETTE Janine, domicilié(e) Port Sud, 5 Rue Federico Garcia LORCA, 31520 RAMON VILLE ST AGNE (dossier no 2188809) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROUQUETTE Janine domicilié(e) (dossier no 2188809) - France.
La marque MOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSTIC est expirée depuis le 7 janvier 2011.
ROUQUETTE Janine a également déposé les autres marques suivantes : MOUSTIC
ROUQUETTE Janine - Port Sud, 5 Rue Federico Garcia LORCA, 31520 RAMON VILLE ST AGNE (dossier no 2188809) - France
ROUQUETTE Janine - (dossier no 2188809) - France
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2000 n°2188809 - Publication au BOPI 2000-12-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Inscription le 28 décembre 2000 - Changement d'adresse n°313836 - Publication au BOPI 2000-12-28
Restauration, traiteur, viande, poisson, Volaille et gibier, conserves, Sauces, Epices
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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